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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 … ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : … XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes … de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés creux ( n° …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette … régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a) Les papiers et cartons …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837 > 2837.20
… Cyanures complexes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.83
… Mirex (ISO) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3
… Fils texturés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux … intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …