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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.32
… Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.40
… Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.31
… Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …