… manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , … de 48 m et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
… au système électrique du véhicule à moteur Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif … de traitement de l'information (MATI). Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 …
… conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …
… de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une … principalement concentrée à la jante, afin d'accumuler l'énergie cinétique. Leur inertie s'opposant aux variations …
… deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un … d'emballage, ou en vrac dans des caisses. Il s'agit, en ce cas, d'envois importants, ordinairement …
… sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception … présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine animale ne provenant pas de porcs, de volailles, … de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de …
… incorporé sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. … Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer … être tenus à la main pendant leur utilisation ainsi que les engins plus lourds (tels que les dameuses) mais qui restent …
… Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires … relèvent d'autres positions, par exemple du n° 83.10 s'il s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, etc., en métaux communs, du n° 85.12 s'il s'agit de phares et feux de position fixes pour cycles ou …
