Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants … bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, …
Explanatory notes
… 33.07 ‑ Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants … - Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété …
Explanatory notes
… et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété …Section VI > Chapitre 28
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …
Explanatory notes
… ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : … (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : … (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, …Section I > Chapitre 4
… laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement … de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, … au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore d'en régler le débit ou la pression. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; …