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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.40
… Machines à tailler ou à finir les engrenages …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.40
… Pour machines agricoles, horticoles ou forestières …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
… Autres toiles métalliques, grillages et treillis …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225 > 7225.1
… En aciers au silicium dits « magnétiques » …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7226 > 7226.1
… En aciers au silicium dits « magnétiques » …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22
… Tiges de forage en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8
… Autres appareils et instruments de pesage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage instantanés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …