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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, placées en X de … imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui … pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est … corps gras, généralement solide à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 … fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais …
Classification opinions
… et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une … avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… supports de montage; 2°) éléments de montage du système de jeux de barres : éclisses de jonction et supports; 3°) … : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et supports. Tous les éléments sont …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - … de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section … Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les … des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette … de leurs impuretés, lavés, dégraissés (y compris ceux rendus hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. … sous le nom d' herbe à brosses et qui croît spontanément en Europe et tout particulièrement en Hongrie et en Italie. Il …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …