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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… - - En autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en … que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant … contenant généralement 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… Nomenclature, la laine s'entend de la fibre naturelle recouvrant les ovins. Les fibres de laine sont … rappelant celle de la corne brûlée. La présente position couvre les laines non cardées ni peignées, qu'elles … de laine ( n° 51.04 ). c)    Les laines peignées en vrac ( n° 51.05 ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… l'espèce sont à classer dans la même position que celle qui couvre les articles correspondants n'incorporant pas de … articles sont classés dans les mêmes positions que celles couvrant les articles correspondants n'incorporant pas ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 2939.79 - - Autres 2939.80 - Autres La présente position couvre les alcaloïdes, qui sont des bases organiques de … DERIVES; SELS DE CES PRODUITS Les alcaloides de l’éphédra couvrent les a lcaloides contenus dans les espèces de … . N°s 2939.72, 2939.79 et 2939.80 Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes végétaux et leurs dérivés ainsi que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… à la Note 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) les instruments et appareils pour la régulation …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… pupitres, parcs pour enfants, tables roulantes (à hors d'œuvres, à liqueurs, par exemple), même équipées de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… LEURS UNITES Le traitement de l'information est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à … signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans … leur classement. 13)    Les machines à fermer, sceller ou ouvrir le courrier . 14)    Les machines à oblitérer les …