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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse … minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux …
Explanatory notes
… granit, de basalte, de calcaire, de dolomie, par exemple) résultent de la transformation en fibres par action … de poudre blanche, brillante, de structure microlamellaire, relève du n° 38.02 . Les argiles expansées sont obtenues par … Ils sont rangés ici même s'ils sont en masse. * * * Sous réserve des dispositions exposées ci-après concernant la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries … (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° … les liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels (colophane, par exemple), d'huile de lin, … de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés relèvent du n° 35.05 . B.‑ PRODUITS CHIMIQUES ET …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… de table, cafetières et filtres à café, bonbonnières, récipients gradués pour la cuisine, chauffe-plats, dessous … l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, … (voir à cet égard la Note explicative du n° 70.09 ). En revanche, relèvent de la présente position les articles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; …
Explanatory notes
… de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils … dans les procédés d'impression, ne sont toutefois pas recouvertes d'une émulsion, mais sont constituées … de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières … 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … 1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et … stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques … - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de …
Explanatory notes
… de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) … à odeur d'oeufs pourris quand il est impur, dangereux à respirer et à manipuler, car il est volatil et très inflammable. On le présente dans des récipients en grès, métal ou verre, entourés de paille ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et … par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …