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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2709 > 2709.00
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2 > 2009.21
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3 > 2009.31
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4 > 2009.41
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …