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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme … de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à … une machine automatique de traitement de l'information afin qu'elle produise des images et du son. Elle transforme en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …