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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de … à la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à celle des plaques d'amiante-ciment … des fibres longues, les fibres moyennes ou courtes servant à la fabrication du carton, du feutre ou du papier …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou … la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour le dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues … 1), 2) et 4) ci‑dessus, lorsqu'ils sont confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, … colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… … naftazone … olésoxime … rémétinostat … sardomozide … sémapimod … sivifène … técovirimat … téfinostat … tosédostat … upénazime … vorinostat …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie …
Explanatory notes
… préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être … ou leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3004.42 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) … notices jointes au produit ou de toute autre manière, la seule mention du degré de pureté (pharmaceutique ou autre) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres …
Explanatory notes
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres … par exemple) destinés à être utilisés pour la production en série de supports enregistrés finis. Toutefois , la présente position ne couvre pas les dispositifs servant à enregistrer les données ou à les récupérer sur le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 ). b) Les tablettes … pointeaux à marquer . 3) Les tables (dites « marbres » , servant de plan de référence pour le traçage en l'air ou à … l'ouverture du diaphragme, la nature du sujet et la sensibilité de l'émulsion. Les machines à calculer …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et … similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, …