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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y … d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, … congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres … elles relèvent du Chapitre 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …
Explanatory notes
… à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne … en pluie. Sont exclus de la présente position les outils ( pistolets ) à river, à fixer des tampons, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par … sens de la présente position, les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou … espacés produisant un certain effet de grillage à ouvertures carrées. Ceux à ondulations sont formés de fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du … et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du … et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage … des appareils de la présente position. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les lentilles en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …