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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles …
Explanatory notes
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, … qui s'insèrent l'une entre les quartiers et leur doublure, l'autre entre le bout de l'empeigne et sa doublure, et dont …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou … édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou … édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par … subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute … obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces … ). Pour le benzène, le toluène, le xylène, le naphtalène, l'anthracène, le phénol, les crésols, les xylénols, la …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - … dures éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …