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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … alimentaires contenant du cacao. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, … dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non … d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non … sulfureux, de benzoate de sodium, etc.), traitement aux rayons ultraviolets ou aux échangeurs d'ions. Grâce à ces … par ailleurs, toutes les conditions requises pour être rangés dans la présente position, en particulier celle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 2,3,3,3-Tetrafluoropropene (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du … dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Legal note
… dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent … être entiers, coupés en tranches ou en morceaux, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Sont également rangés dans ce Chapitre certains tubercules ou racines à …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, … les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …