Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les … fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types utilisés dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … La présente position couvre également : 1) Les planches rabotées à bords arrondis . 2) Les bois joints en V dont … au centre, qui sont parfois chanfreinés. 3) Les planches rainées et languetées pour plafonds, etc., présentant une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires …