… y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8211.10 La portée du n° 8211.10 est limitée à des assortiments de …
… broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces articles n'est pas affecté, … Les motifs en dentelle ou en broderie des n°s 58.04 ou 58.10 . e) Les vêtements et accessoires du …
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, … Présentés isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du …
… en bois ( n° 44.06 ), les traverses en béton ( n° 68.10 ) et les traverses, rails ou tous autres éléments de … et sont classés d'après la matière constitutive ( n°s 68.10 , 73.08 , etc., selon le cas). B.‑ APPAREILS MECANIQUES … classés d'après la matière constitutive ( n°s 44.21 ou 83.10 , par exemple). Sous réserve qu 'ils soient actionnés …
… destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De … plastiques ( Chapitre 39 ), en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), en cuir ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( …
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les … dans les positions précédentes (n°s 84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans les n°s 85.01 ou 85.02 ; elle …
… (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même … de pierres moulés et comprimés, sont classés au n° 68.10 . Sont, en outre, exclus de la présente position : a) …
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés … sur feutre, en pièces, en bandes ou en motifs ( n° 58.10 ). f) Les produits textiles matelassés en pièces, …
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