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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du … rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … a) la veste ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
INN
… apaflurane …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …