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1812 résultats pour "art"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.10

… Pare-chocs et leurs parties …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70

… Roues, leurs parties et accessoires …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91

… Parties et accessoires de pianos …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10

… Boutons-pression et leurs parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …

Explanatory notes

… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires  (+).               - Machines et … Aux machines classiques, utilisées dans l’imprimerie ou les arts graphiques, il convient d’ajouter certaines machines … être utilisées pour l’impression discontinue de petits articles (écharpes, carrés, etc.). 2)     Les machines à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …

Explanatory notes

… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …

Explanatory notes

… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La présente position couvre les huiles obtenues à partir de grignons d’olive .  Les grignons d’olive sont les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …

Explanatory notes

… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le … une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol … de l'air comprimé, de la vapeur, par l'explosion d'une cartouche, etc., sur un chariot ou sur un piston auquel est …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …

Explanatory notes

… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 .             …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …

Explanatory notes

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.               … de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles … de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre …

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