… sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre … destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend …
… conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant … telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments …
… en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, … comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2) La … moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres ouvrages en …
… en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres … et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur … les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous …
… détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes … pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, … pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils …
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type … assurent une certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la condensation. …
… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais … explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils … associés à des fils de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont classés aux n°s 51.06 ou 51.07 , selon …
… en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . - …
… élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le … par lequel les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de … (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
