… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la … pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la … la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : …
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne …
… pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 …
… totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un …
… 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou … ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho … le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note explicative de …
… des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non …
… les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point … sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 . Les fils de crins constitués … ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans …
… sulfonamide 2935.50 - Autres perfluorooctane sulfonamides 2935.90 - Autres Les sulfonamides sont des composés qui correspondent à la formule schématique suivante : (R 1 SO 2 … plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un …
