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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure … 7219.35 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  … à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les … coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n°  75.02 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n°  78.01 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n°  26.20 ). b)    Les … similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont … position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n°  26.20 ). b)    … similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n°  80.01 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

…               ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ … serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1)    Clés de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils … aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de … (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de … L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner … exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1  représentent des radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 …