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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans … en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et … du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de … les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les … melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également … en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 … conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d)    Les préparations à base de craie constituant des brillants pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques … XI ). Ainsi, par exemple, les fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles relèvent du n ° 56.04 . …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres               ‑ Autres poissons vivants : 0301.91 - ‑ … rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative … ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ … par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des …

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