… ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , …
… n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° 30.06 ). ______________________ …
… artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …
… les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés … dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs …
… 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus … 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …
… 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …
… utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et …
… sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois … b) Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …
… de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par … dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de …
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