Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - … ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre des bouts, et aussi leur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - … d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées … On part, en général, d'ébauches débitées préalablement par poinçonnage ou cisaillage dans des feuillards et achevées … s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. 4) Par laminage à chaud d'une barre entre des cylindres à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, … on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, etc. C) Les autres appareils électriques de … notamment la présence de mélanges gazeux dangereux (gaz naturel, méthane, etc.). H) Les appareils avertisseurs de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.82
… Contenant des polybromobiphényles (PBB), des …