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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol … - Autres : 4418.91 - - En bambou 4418.92 - - Panneaux cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position … Chapitre). Les termes ouvrages de menuiserie désignent plus particulièrement les ouvrages en bois destinés à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position … les microbes, les virus, les autres micro-organismes et les cellules végétales, humaines ou animales utilisés à des fins … etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente … fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …