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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
Classification opinions
… il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de … détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux … cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); g) les matières …Legal note
… cosmétiques (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); g) les matières … des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge … en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les produits textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté … dans le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre le gaz et l’huile, puis sépare et mesure …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc … de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle … en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm … de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. … la connexion entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de manière à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Classification opinions
… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, … végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi …Legal note
… exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …