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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou …
Explanatory notes
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou … ( n° 97.03 ). 5°) Les perles en cire. 6°) Les tuyaux en forme de T consistant en une préparation à base de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… … trempamotide … vanutide cridificar … verpasep caltespen … zastumotide … zoréciméran …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …