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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette … quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le papier à cigarettes se présente sous … propres à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2) En tubes de longueur égale à celle d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes …
Classification opinions
… est conçue pour être placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. … est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… très variées : en synthèse organique (pour préparer des matières colorantes, des explosifs, des produits … . Liquide d'odeur agréable, qui se trouve dans l'essence de mandarine, de cédrat, de citron et plus spécialement dans …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc … traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc … différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à … par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois recouvert de cuir. 3) Les timbales , … de diverses façons et en le frappant soit à pleine main, soit du bout des doigts, soit même quelquefois avec …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …