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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… f)    Les cartouches pour machines de jeux vidéo ( n° 95.04 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… en pierre, en abrasifs agglomérés ou en céramique ( n° 68.04 ). b)     Les outils du Chapitre 82 . c)     Les …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… baumes factices ou baumes pharmaceutiques ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c)     Le produit dénommé lac‑dye (rouge de laque), …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… théâtre, postiches, mèches et articles analogues, du n° 67.04 . ij)    Les articles pour fêtes, carnaval ou autres …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… appliqué sur un support de feutre, découpés ou non ( n° 59.04 ). h)    Les feutres combinés avec une ou plusieurs …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… obtenues par collage, couture, etc.) relèvent du n° 43.04 . Il est à noter que, parmi les tissus qui font l'objet …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… les poudres et paillettes d'aluminium. C)   Sous les n°s 76.04 à 76.07, les produits de la transformation, généralement …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… de brosserie ( n° 96.03 ), les tamis et cribles ( n° 96.04 ) et les houppes ( n° 96.16 ). q)    L es serviettes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… emballages pour la vente au détail, l'eau relève du n° 30.04 . C.‑ COMPOSES INORGANIQUES DIVERS On range, en outre, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… élément radioactif ( n° 28.44 ), le magnésium ( n° 81.04 ) ni le béryllium ( n° 81.12 ), que quelques‑unes de …