Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs …
Explanatory notes
… broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs … petite, en matière abrasive, fixée sur une tige métallique, ainsi que d'autres articles constitués par une âme en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs …Section XV > Chapitre 82
Explanatory notes
… d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction …Legal note
… d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction …Section VIII > Chapitre 41
Explanatory notes
… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent … On appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un mélange d'alun et de sels et mégisserie celui …Legal note
… ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé …
Explanatory notes
… feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en … : A) Les fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, ainsi que les câbles de fibres optiques autres que ceux du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
Explanatory notes
… d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les … 1) Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à … de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les …
Explanatory notes
… pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les … classés ici les organes de robinetterie reliés, à l'aide d'un tube capillaire par exemple, à un élément …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes diverses, contenant les dispositifs nécessaires à la transformation de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou … ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …