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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même … ( Abies spp .)) 4407.14 - - De Hem-fir (hemlock de l'Ouest ( Tsuga heterophylla ) et sapin ( Abies spp .)) 4407.19 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … : L'époxyde qui dérive du glycol propylénique (c'est-à-dire du glycol éthylénique dans lequel un atome …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature … 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … cette substance. La teneur en protéines de ces isolats n'est généralement pas inférieure à 90 %. C) La poudre de … pas : a) Les hydrolysats de protéines, consistant essentiellement en un mélange d'amino‑acides et de chlorure …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du … ou rubans de bois entrelacés. Toutefois, les articles de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant …
Explanatory notes
… blooms, billettes, ronds, brames et largets (n° 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, … ou de bitume. 3) Enlèvement du métal pour procéder à des essais. Entrent également dans la présente position : 1) … que d'améliorer l'adhérence du béton. 2) Les barres de l'espèce ayant subi une torsion après laminage ainsi qu'il en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …