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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté …
Explanatory notes
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté … générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de minerais en morceaux … ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure … d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, … pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… et de 2 mm d'épaisseur, juxtaposés sur toute la longueur et espacés de 2 mm. Adoption : 1957 …Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou …
Classification opinions
… d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Classification opinions
… de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …