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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 … de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l’exception de … ). e) Le caoutchouc régénéré mélangé à du caoutchouc d’origine ou additionné d’autres substances et possédant le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : … traitant les plaques de cellulose ou le papier au moyen de chlorure de zinc et qui se présente généralement sous forme …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes … été conçus ou créés par des artistes : a) Les sculptures ornementales de caractère commercial. b) Les objets de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou … en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques ‑ Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans … et le fruit comestible du genre fruit à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. … de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux … qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est … cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …