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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou … en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant la … composé essentiellement d'une enveloppe extérieure en tissu (70 % de polyester et 30 % de nylon) recouverte d'un revêtement imperméable non perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des … à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … … plastiques comme couche médiane et une couche interne en tissu de bonneterie en velours 100 % polyester. Le tissu de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il … droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …