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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la … groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les amateurs, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, … . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les métronomes et les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… pas 200 m 3702.44 - - D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm - Autres … pas 16 mm 3702.53 - - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas … pour diapositives 3702.54 - - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le … démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …