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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de … en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce … d'un tube à trous (en métal, en bois ou roseau, en matière plastique, en ébonite, en verre, etc.) auquel sont adaptés …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni … en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles … (toile en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la présente position, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement . … classées ici à condition qu 'elles soient confectionnées à plat. Les bâches ne doivent pas être confondues avec les … à recouvrir (moteurs, automobiles, machines, etc.), non plus qu'avec les toiles de protection en tissus légers …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …