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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non … laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, … état de cause, les pianos automatiques du n° 92.01 , même actionnés électriquement, sont exclus d'ici. Les instruments …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé … vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, … farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. … ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide chlorhydrique et qui, sans avoir perdu leur forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, … - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - Machines pour la fabrication …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et …
Classification opinions
… disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, … pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du … séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …