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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à … du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Classification opinions
… d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une … de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du … d'ammonium. 2836.20 ‑ Carbonate de disodium 2836.30 ‑ Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 2836.40 ‑ … insoluble dans l'eau, que l'on emploie en pyrotechnie (feux rouges) ou pour préparer les verres irisés, les couleurs …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave … cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de sucre suffisamment concentrés. Il est à remarquer …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la … cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), on distingue les rondes bosses, dont l’œil peut faire le tour (statues, bustes, hermès, sujets, groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés … les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, et les panneaux isolants ( … 4) Les joints pour pompes, moteurs, etc., ainsi que les rondelles et membranes ( à l'exception des jeux et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, … utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes … des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni …