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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en … en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est … de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… % de polyester et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses … des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, … compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant … de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… sous forme d'une poudre blanche micronisée contenant 2,3 % environ de nisine (un antibiotique), 74 % de chlorure de … du vent, par exemple) ou durant les moments critiques de la vie des cultures (repiquage, formation du fruit, par … le marqueur en question d’autres marqueurs.  Il n'est visuellement pas perceptible dans les produits dans lesquels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de la vitesse du moteur, d'ouvertures de retour d'air à … retour d'air à fonctionnement ultrarapide capturent l'air vicié, de façon que de l'air non filtré ne puisse pas …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : … à être utilisé en guise de décoration.  La figurine mesure environ 7 cm de haut.  Elle porte un bonnet rouge et une … à neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux … de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de … en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux … de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop d'orange amère, de sorbitol et de vin de … en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …