Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients … obtenus autrefois par soufflage, sont pour la presque totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une … le caractère de verrerie de laboratoire. B) Les bocaux, pots et récipients similaires destinés à être utilisés comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, … plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : 1) Les … machines à raboter de grandes dimensions, telles que les raboteuses en fosse ou les raboteuses à chanfreiner les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …