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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage …

Legal note

… mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des câbles de connexion, à installer … d'affichage à cristaux liquides et des touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir … la pédale d'accélérateur d'un véhicule au système de commandes de l'alimentation du moteur. Application de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, … dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à … 295/80R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 152/148 (équivalant à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle … plastique. Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été … du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… d’une radio et de porte-gobelets.  Le véhicule mesure 3937 mm de long, 1524 mm de large et 1930 mm de haut.  Les dimensions du plateau de chargement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, formant un seul corps. Dans cet … sous un plan de travail (dimensions (H x L x P) : 340 mm x 315 mm x 465 mm). 2°)   Robinet distributeur d’eau en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de … liquide, d'un poids de 27 kg (dimensions (L x l x H) : 510 mm x 685 mm x 1.445 mm) et doté de quatre roues permettant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans un même bloc (sous une enveloppe commune). L'unité est conçue pour être connectée à l'unité … du serpentin réfrigérant et d'autres éléments destinés à la commande et à la protection de l'unité, montés dans un même …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… 1. Préparation comprenant, indépendamment de nombreux autres composants de caractère secondaire, … d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et … de fabrication), de carboxyméthylcellulose de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de …

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