Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou … et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou … des potages ou purées. Sont exclues de la présente position : a) La farine de soja (ou soya) non …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …
Explanatory notes
… - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, … sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition … comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la … La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et … de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à … n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …