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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2509
… Craie. …
Explanatory notes
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, … aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu … constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e) Le carbonate de calcium …Section II > Chapitre 10 > Position 1005
… Maïs. …
Explanatory notes
… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand … sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… configuration de système avec une machine automatique de traitement de l'information comme source de signal et de contrôle primaire. Le moniteur comprend les éléments et présente les … à être directement connecté à une machine automatique de traitement de l'information et conçu pour être utilisé avec …Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La … peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés … exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations … que savon liquide, préparation pour le lavage de la peau ou bain moussant. 2) Les préparations pour l'ondulation ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses …
Classification opinions
… et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce … dense et lisse, est renforcé par un canevas tissé à grosses mailles et est muni d'un numéro imprimé de classement et …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y … le Mycella, le Roquefort, le Saingorlon et le Stilton, ainsi que les fromages portant un nom de marque, pour autant …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, … ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note … , des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …