… de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent de la présente position et non du n° 90.05. Etant … éléments fondamentaux réunis dans la tête laser (avec, éventuellement, des interféromètres Fabry‑Perot, des filtres …
… dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir … diabétiques. 3) Le pain azyme ou matze , obtenu sans levain. 4) Le pain croustillant dit « Knäckebrot » , qui …
… conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de passage vierges … doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de … et 48.20 ). Outre les produits dont le classement est évident, la présente position couvre : 1) Les imprimés à …
… contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, ainsi que les autres … (réacteurs hétérogènes). 2) Le modérateur et, éventuellement, le réflecteur de neutrons (béryllium, … ou d'un composé de cet élément en un de ses isotopes ou éventuellement pour la séparation complète des isotopes …
… animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03 : a) Cuirs et … de ladite position). b) Cuirs et peaux d'équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). c) Peaux d'ovins ( … l'agneau. d) Peaux de caprins ( autres que les peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie …
… Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un … aux images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au récepteur. Généralement, les …
… qu'il trouve à l'état pur, sauf, toutefois, comme métal de revêtement par galvanoplastie ou comme dépôt électrolytique. … du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relèvent de la présente position, on peut citer : 1) Les … électriques ou de soudures spéciales à point de fusion élevé. 2) Les alliages or-cuivre employés dans la …
… et fourreaux de parapluies ou de parasols. 18) Les éventails et écrans à main, à feuille textile et à monture … que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois les éventails ou écrans à main à monture en métaux précieux … les extrémités des fils de chaîne ont été nouées afin d'éviter l'effilochage. (Suivent, par contre, le régime des …
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