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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.4
… Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de thé vert, d’extrait …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite … 2500 à 3200 °C), un mélange de poudres finement broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils … la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent généralement d'un serpentin ou d'un faisceau de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : … où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. … dimensions dépendent des usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes … ou de mèches similaires. Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières … en tourbe - Autres ouvrages : 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de … les autres parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …