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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés …
Explanatory notes
… fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés … de la présente position peuvent être additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits (y … de produits de la boulangerie, pour autant qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - … bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, … bateaux‑dragueurs de tous types (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Explanatory notes
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres … feuilles minces semi‑transparentes. Elles sont utilisées surtout pour la clarification (collage) du vin, de la bière …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel … qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le … 4) Le chlorure de sodium résiduaire, notamment celui qui subsiste après la mise en oeuvre de certains procédés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les …
Explanatory notes
… ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les … de la peau ébourrée les bourrelets charnus ou graisseux qui subsistent du côté chair. 3) Les foulons à maillets ou à … déplisser celles-ci et éliminer certains défauts de surface; les machines à dérayer , utilisées pour égaliser …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées …