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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou …
Explanatory notes
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou … pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption …
Explanatory notes
… expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption … laines de laitier, de scories ou de roche (de granit, de basalte, de calcaire, de dolomie, par exemple) résultent de … en masse, de matières minérales (autres que l'amiante) à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …
Explanatory notes
… essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de … essuie‑mains ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent ( n ° 34.01 ), ou de cirages, crèmes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y … par un procédé électrique et soudées par pression avec ou sans produit d'apport. 2) Soudage par éléments chauffés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …