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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au … plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) … bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, sont conditionnées dans des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …
Explanatory notes
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être … position : 1) Les machines à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la …
Explanatory notes
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la … d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore à alimenter en vapeur les appareils de chauffage, de … central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à une machine, à un appareil ou à un véhicule …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
… amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …