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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.31
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …