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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
Explanatory notes
… huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas …
Classification opinions
… HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés … lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position … cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, … le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, … le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ … similaires (n° 34.05); e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les sulfures …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . … - Poils grossiers 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes poils fins … Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
Explanatory notes
… ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 … alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, …